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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 13/07/2022

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 27/07/2022

Monsieur le Premier ministre, ce qui pose un problème, c'est l'existence même de l'AFIT France, non votre personne. L'opposition n'est pas la seule à estimer que cette agence ne sert à rien : dans un référé de 2016 sur l'AFIT France, la Cour des comptes la voit comme une « quasi-coquille vide ». L'agence a pourtant un coût, celui de votre rémunération – 3 500 euros par mois –, puisque la présidence de son conseil d'administration n'est plus bénévole depuis 2005. En tant qu'ancien chef d'un gouvernement qui ne cessait de prôner la réduction des dépenses publiques, n'est-il pas curieux de nous solliciter pour valider une dépense dont la Cour des comptes ...

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 12/10/2022

Je n'avais qu'une minute, je vous prie de m'excuser.

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 12/10/2022

Cela viendra un jour !

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 12/10/2022

Le week-end dernier, encore quatre promeneurs ont été blessés par des chasseurs, dont un grièvement, ce qui est très habituel et très gênant, parce que les Français devraient tous avoir le droit de profiter de la biodiversité sans se faire tirer dessus. Mais vous, vous aimez bien les chasseurs, au point que vous autorisez des chasses traditionnelles interdites par l'Union européenne et ce, alors que l'on chasse déjà chez nous deux à trois fois plus d'espèces que chez nos voisins. Vous aimez les chasseurs au point qu'ils bénéficient de subventions publiques pharaoniques, officiellement destinées à des missions de préservation de la biodiversité et des ...

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 12/10/2022

Dans mon apostrophe, si j'ai utilisé le pronom personnel « vous », je ne vous visais pas personnellement, car vous n'êtes là que depuis peu de temps. À travers vous – et je vous prie de m'en excuser –, c'est bien entendu le Président de la République lui-même que je visais : depuis qu'il est arrivé, il y a plus de cinq ans, il n'a cessé de multiplier les cadeaux aux chasseurs, à commencer par la division du prix du permis de chasse par deux ou, récemment encore, la possibilité de chasser des espèces que nous interdit de chasser l'Union européenne – nous l'avons vu encore au sujet de l'alouette des champs, alors que M. Béchu m'avait affirmé, les yeux ...

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 02/11/2022

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 02/11/2022

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Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 16/11/2022

Aymeric Caron Même avis que précédemment. Demande de retrait.

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 16/11/2022

Aymeric Caron La proposition de loi dont j'ai l'honneur d'être le rapporteur semble parler des taureaux, mais c'est une illusion. En réalité, elle parle de nous, les humains. Elle parle de chacune et chacun d'entre vous, et elle interroge votre conscience. Elle vous demande : qui êtes-vous réellement ? Êtes-vous de ceux qui cautionnent la torture et l'exécution publique d'un animal ? Ou de ceux qui s'élèvent contre ce qu'il faut bien appeler une barbarie ? Car, oui, la corrida est une barbarie. Non pas un spectacle où le courage, la bravoure, le respect et les autres valeurs mises en avant par les aficionados s'exprimeraient réellement, mais un acte cruel, indigne de notre ...

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 16/11/2022

Aymeric Caron Tout d'abord, je tiens à vous rassurer : je déposerai naturellement un amendement en séance publique pour abolir les combats de coqs. J'espère que vous le voterez. Madame Blin, je vais sans doute vous surprendre : il arrive, en politique, que l'on mène un combat pour une cause à laquelle on croit. Est-ce par goût du sensationnel que Victor Hugo, Émile Zola et Victor Schœlcher ont dénoncé la corrida ? Est-ce dans un but électoraliste que des députés de votre groupe, emmenés par Éric Pauget, Ian Boucard et Julien Dive, ont déposé exactement la même proposition de loi lors de la précédente législature, allant même jusqu'à demander d'« arrêter le bain de ...

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 16/11/2022

Aymeric Caron Je souhaite en effet clarifier ce point parce que j'ai lu dans la presse des déclarations qui pouvaient faire naître un doute sur la portée de la proposition de loi. Bien évidemment, les courses landaises et camarguaises ne seront pas affectées par cette proposition de loi contre la corrida puisqu'elles ne génèrent ni torture ni mise à mort de l'animal. Je vous confirme que ce texte ne portera absolument pas atteinte à la culture taurine, qui doit être préservée et entretenue.

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 16/11/2022

Aymeric Caron Madame Ménard, puisque la référence que j'ai faite à une tradition vous pose problème, je peux vous en citer une autre, qui reste strictement sur le plan de notre rapport à l'animal. Pendant longtemps, en France, la tradition était de brûler des chats pendant la nuit de la Saint-Jean ; puis elle a pris fin, parce que nous avons fini par comprendre que c'était une barbarie. Vous dites également que le taureau est le seul animal capable de combattre jusqu'à la mort pour affirmer sa suprématie. Je ne savais pas vous étiez spécialiste en psychologie du taureau ! Un tel anthropomorphisme – les intentions que vous lui prêtez sont en effet purement humaines – est ...

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 16/11/2022

Aymeric Caron Avant toute chose, en supprimant l'article unique, vous envoyez un signal terrible aux Français en leur indiquant que vous vous moquez complètement de ce qu'ils souhaitent. Ce vote est malheureusement le résultat d'une forte pression des lobbies, d'une minorité bien organisée qui a fait le tour de tous les groupes ces dernières semaines. La démocratie est en jeu, quand huit à neuf Français sur dix réclament la fin de la corrida et que vous ne les entendez pas. Mais je ne doute pas que l'Assemblée nationale, en séance publique, saura exprimer une position courageuse et ambitieuse, en phase avec ce que veulent les Français. Pour en venir à l'amendement de M. ...

Groupe de travail sur le développement durable de l'assemblée nationale - Intervention le 08/12/2022

Qui vous conseille dans cette démarche ? J'imagine que cela exige des connaissances particulières, par exemple pour l'achat de certaines machines ou la lutte contre l'obsolescence programmée. Il en va de même pour la restauration.

Groupe de travail sur le développement durable de l'assemblée nationale - Intervention le 08/12/2022

Ceci est donc laissé à votre appréciation : allez-vous chercher conseil, lorsque vous jugez nécessaire de le faire ?

Groupe de travail sur le développement durable de l'assemblée nationale - Intervention le 08/12/2022

La restauration collective relève-t-elle uniquement de votre compétence ? Je me suis plusieurs fois interrogé sur la nourriture proposée et j'observe que la buvette propose désormais une alternative végétarienne qui n'existait pas il y a un certain temps. La cafétéria du 101 propose certes une nourriture bio mais elle n'est guère satisfaisante.

Groupe de travail sur le développement durable de l'assemblée nationale - Intervention le 08/12/2022

Comme vous le savez peut-être, je suis assez concerné par ces questions d'alimentation. J'ai discuté directement avec le concessionnaire en question et j'ai senti qu'il n'était pas vraiment à l'écoute sur certaines problématiques.

Groupe de travail sur le développement durable de l'assemblée nationale - Intervention le 08/12/2022

Privilégie-t-on le côté commercial ou au contraire agit-on différemment ?

Groupe de travail sur le développement durable de l'assemblée nationale - Intervention le 08/12/2022

Qui détermine les critères vous permettant de juger du respect de la RSE pour le marché que vous passez ?

Groupe de travail sur le développement durable de l'assemblée nationale - Intervention le 08/12/2022

Je l'ai interrogé sur la possibilité d'avoir des protéines végétales plutôt qu'animales, ce qui constitue un critère environnemental. La seule réponse qui m'a été fournie était d'ordre financier : se passer de protéines animales reviendrait trop cher, selon ce prestataire.

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 18/01/2023

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 01/02/2023

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 01/02/2023

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 15/02/2023

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/02/2023

Je sais votre souci sincère pour la question animale. Je ne vois donc pas pourquoi vous vous opposeriez à la précision que je demande : elle viendrait seulement compléter l'éventail des sujets abordés. À vous entendre, la notion de biodiversité inclut la faune et la flore. Pourquoi, dans ce cas, ajouter des éléments relatifs à l'air, aux sols et à la ressource en eau ? Tout cela aussi participe de la biodiversité.

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/02/2023

Pourquoi « rapide » ?

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/02/2023

À une seule personne, en l'espèce ; les autres interventions provenaient du groupe Écologiste, qui n'est pas le mien – quoique nous soyons alliés et amis.

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/02/2023

Monsieur le président, un tel commentaire n'a rien à voir avec le débat !

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/02/2023

Pardon ? Il est dommage que cette réunion, qui nous avait permis d'examiner le texte dans une ambiance jusqu'à présent relativement cordiale, s'achève ainsi. Des commentaires de ce type n'ont pas lieu d'être.

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/02/2023

Encore faudrait-il le prouver ! Je ne crois pas qu'une seule de mes paroles soit sortie du cadre d'expression parlementaire aujourd'hui.

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 07/03/2023

J'assume complètement mes propos.

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 07/03/2023

Absolument pas !

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 07/03/2023

C'est vous qui caricaturez !

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 07/03/2023

Je vous l'accorde !

Commission des affaires économiques - Intervention le 02/03/2023

Mon argumentation est identique. Tout a déjà été dit.

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/02/2023

Si le code de l'environnement oblige l'évaluation environnementale à s'intéresser aux incidences notables sur l'environnement, ce qui permet d'aborder des enjeux comme les ressources en eau et la pollution de l'air, il n'y est pas fait mention de la faune et de la flore. Or il est permis de penser qu'une centrale nucléaire a des incidences sur la faune et la flore à proximité. Il y a quelques années, une artiste suisse avait fait le tour des centrales du monde entier et avait constaté que les radiations avaient des effets sur la faune locale : elle avait observé, notamment parmi les insectes et les plantes, ce que l'on peut appeler des organismes mutants. Certains ...

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/02/2023

J'abonde dans le sens de ma collègue. Déjà, nous pensons qu'il est hasardeux de prolonger la vie de centrales conçues pour ne fonctionner qu'une quarantaine d'années au maximum, mais si prolongation il doit y avoir pour quelques réacteurs et dans le cadre de la transition vers 100 % d'énergies renouvelables, les procédures doivent être extrêmement rigoureuses. Or l'article 9 prévoit, dans des conditions bien trop floues selon nous, une simple déclaration en lieu et place d'une autorisation. Cela nous semble dangereux.

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/02/2023

Même si le Gouvernement et les lobbyistes nucléaristes s'en défendent, ce projet est le premier étage d'un vaste programme de relance du nucléaire dans notre pays, qui est déjà le plus nucléarisé du monde. Or il va à l'encontre du sens de l'histoire et de tout ce qui se fait ailleurs. Contrairement à ce que l'on nous dit, il comporte bien un objectif chiffré, puisqu'il prévoit de faire sauter le plafond de 50 % de part de nucléaire dans la production d'électricité. Par ailleurs, toutes les dispositions nouvelles relèvent du moins-disant en matière de sûreté, de démocratie ou de respect des populations. Même si nous avons conscience que vous ne reculerez ...

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/02/2023

Vous outrepassez votre rôle. De telles attaques sont inutiles et totalement déconnectées de l'objet du débat. La question que soulèvent mes collègues et amis écologistes est en effet extrêmement grave. La gestion des déchets en France est opaque et pose des problèmes de santé publique. Or le Gouvernement essaie d'engager l'ensemble du pays dans une certaine politique énergétique, pour une durée de presque un siècle et au mépris des règles démocratiques. Il paraît normal de lui demander de nous rendre des comptes. On nous objecte qu'il existe un organisme qui pourrait le faire mieux – mais qui d'autre que le Gouvernement est mieux placé pour cela ? ...

Commission des affaires économiques - Intervention le 01/03/2023

Mais quel est le lien entre le fait de maintenir à plus de 50 % la part du nucléaire dans la production d'électricité à l'horizon 2050 et « l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes » ?

Commission des affaires économiques - Intervention le 01/03/2023

La suppression de la mesure phare de la loi de transition énergétique de 2015, c'est-à-dire la réduction à 50 % de la part du nucléaire dans la production d'électricité, serait gravissime. L'échéance avait d'abord été fixée à 2025 ; elle a ensuite été reportée à 2035. Ce recul constituait déjà un renoncement de la part d'Emmanuel Macron, qui avait promis de conserver le cadre de la loi de transition énergétique. Mais maintenant, ce n'est plus un renoncement, c'est carrément une trahison ! En effet nous parlons ici, sans la moindre ambiguïté, de la relance d'un vaste programme nucléaire qui engagera notre pays pour un siècle au moins, comme vous ...

Commission des affaires économiques - Intervention le 02/03/2023

Nous souhaitons supprimer un article qui transforme, s'agissant de la part du nucléaire dans notre mix énergétique, un plafond en plancher. Les propos de Mme Bregeon qualifiant ce plancher de prématuré confirment que la majorité est plus gênée par le calendrier que par l'objectif en lui-même. Le Gouvernement maintient ainsi sa logique d'hypernucléarisation du pays, logique scandaleuse et irresponsable tant elle va à rebours de l'histoire et de la raison. Nos voisins allemands ont fait le choix inverse, celui de la sortie définitive du nucléaire. Ils l'ont fait après l'accident de Fukushima au nom du risque nucléaire, ce risque dont le Président de la ...

Commission des affaires économiques - Intervention le 06/03/2023

Nous demandons la suppression de l'article 9, qui joue avec la sûreté des Françaises et des Français, ainsi qu'avec la santé de l'environnement. Il permet à l'exploitant, lors des réexamens postérieurs à la trente-cinquième année de vie des réacteurs et après enquête publique, de choisir, s'agissant des modifications à effectuer, entre une procédure d'autorisation et une simple procédure de déclaration. Nous préférons maintenir le régime d'autorisation en toutes circonstances, pour la très bonne raison qu'il nous semble inadmissible d'alléger la rigueur indispensable à l'examen des centrales nucléaires, surtout lorsqu'elles sont vieillissantes. Madame ...

Commission des affaires économiques - Intervention le 06/03/2023

L'article 10 ouvre la voie à une réouverture beaucoup plus facile des centrales fermées, puisque la fermeture ne sera plus automatique après un arrêt de deux ans et devra être précédée d'un décret en Conseil d'État. Un tel dispositif nous inquiète, car il comporte des risques en matière de sécurité et de sûreté nucléaire. Il pourrait remettre en cause la capacité de l'exploitant à assurer le redémarrage et le fonctionnement de la centrale dans des conditions normales. Enfin, point très important, il s'oppose à une politique tendant à construire un mix énergétique composé intégralement d'énergies renouvelables. Nous en demandons donc la ...

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 07/03/2023

Chaque Française et chaque Français doit pouvoir manger correctement, sans pesticides, antibiotiques ni perturbateurs endocriniens dans son assiette. En ce qui concerne les pesticides, c'est une catastrophe. On a du recul sur les effets du glyphosate, classé cancérogène probable par le Circ (Centre international de recherche sur le cancer) et dont on retrouve des traces dans 99,8 % des échantillons d'urine prélevés sur les Français. Les plans Écophyto prévoyaient une diminution des pesticides de 50 %, mais la consommation de pesticides n'a pas baissé depuis 2008 ; elle a même augmenté. Le Monde a révélé en septembre dernier qu'en 2021, 12 millions de ...

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 07/03/2023

Vous m'avez reproché tout à l'heure d'employer certains mots. J'ai dit que notre modèle agricole est destructeur d'emplois, de vies et de biodiversité, et je maintiens mes propos. En effet, les emplois d'agriculteur disparaissent ; c'est dans cette profession que le taux de suicide est le plus élevé ; par ailleurs, notre modèle conduit à la destruction d'une part de la biodiversité chaque année, comme le montre la disparition d'espèces de vers de terre, d'insectes et d'oiseaux. Le fait de demander à sortir d'un modèle d'agriculture industrielle, intensive et productiviste pour protéger le vivant revient, à vos yeux, à promouvoir le Paléolithique. On lit sur ...